Union Nationale des Syndromes d’Ehlers-Danlos

Soutenez la recherche

Rejoindre l'association

ADHESION
Menu

Mentions légales

Ce site web est édité par UNSED (A.M.S.E.D génétique)

La directrice du site web http://www.unsed.org est sa Présidente :

Mme Valérie Gisclard

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique.

L’Association UNSED (A.M.S.E.D génétique, Association des Malades du Syndrome d’Ehlers-Danlos, Maladie des Tissus conjonctifs et du Collagène) est une association à but non lucratif, loi 1901, Statuts déposés à la préfecture de Perpignan le 29 juin 2011 sous la référence W66205293 

UNSED est agréée par le Ministère de la Santé en date du 30 Novembre 2016.

Numéro de Siret : 53356482900018

Le siège est situé à Cami del volo, 66300 Fourques

Son adresse électronique est : contact@unsed.org

Son téléphone : +33 06 20 81 14 42

Les comptes de l'association sont validés et certifiés par un cabinet d'experts comptables.

Les informations personnelles concernant les visiteurs de notre site, y compris leur identités sont confidentielles.

Le responsable du site  :Valérie Gisclard s'engage sur l'honneur à  respecter les conditions légales de

confidentialité applicables en France et ne pas divulguer ces informations à  des tiers.

Ce site a pour but d’informer, de vous orienter auprès de spécialistes,mais, en aucun cas  il ne peut servir de consultation médicale. Il est destiné à tous.

  UNSED a un comité scientifique.

  UNSED finance la recherche.

La littérature provient de sources différentes toutes médicales et, le lien est systématiquement mis en place pour vous informer du propriétaire de celle-ci.

Les conseils relatifs aux informations scientifiques sont validés par Sylvie Fournel-Gigleux directrice de l’INSERM de Nancy.

Les autres écrits sont uniquement à buts informatifs et validés par l’ensemble des membres du bureau qui sont des personnes malades, conjoints, parents afin d’aider, de témoigner et d’informer sur la réalité, le quotidien et leur parcours personnel.

Les articles de journaux sont laissé libre à l’appréciation personnel du journaliste et de sa rédaction.

Les témoignages sont mis en ligne avec l'autorisation exclusif de la personne.

Les photos, Vidéos de nos évenements sont propriétés exclusives d'UNSED, chaque participant a signé un droit à l'image et l'abandon de son droit à l'image, s'engage a ne pas exploiter les photos, vidéos, d'évenements organisés par UNSED et ne pourra en faire usage à des fins personnels.


Tous les écrits, toute la documentation mis à votre disposition sur notre site internet peuvent être cités,  vous pouvez utiliser certains extraits mais à condition de mettre le lien complet de l’article.

Les images sont propriétés exclusives d'UNSED.

 

En revanche, la reproduction, la copie, l’utilisation intégrale des textes, des images ou des vidéos doivent faire la demande d’une autorisation écrite au préalable à la Présidente

(Code de la Propriété intellectuelle L111-1, L112-2,L.122-4)


Article L111-1

" L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral, ainsi que des attributs d'ordre patrimonial " Le code de la propriété intellectuelle définit donc deux composantes au droit d'auteur

Article L112-2

Les oeuvres protégées sont :

- les livres brochures et autres écrits littéraires, artistiques et scientifiques ;

- les conférences, allocutions, sermons et plaidoiries….

Article L-122-4

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayant droit ou ayant cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

http://www.copyrightfrance.com/hypertext/code1.htm

 
Nous vous informons que ce site utilise  des « cookies »

Que sont les « cookies » ?

Les « cookies » (aussi connus comme cookies HTTP, cookies internet ou cookies navigateur) sont simplement des petites suites d’informations stockées sur votre ordinateur dans des fichiers texte, dès que vous visitez certains sites internet. Leur but est d’aider les sites à se souvenir des actions précises que vous auriez effectuées dans le passé. Par exemple, les cookies peuvent suivre lorsque vous vous êtes connecté sur un site, avez visité certaines pages ou cliqué sur certains boutons.

Le site internet entretenus par http://cinetix.fr utilise des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur. Dans de nombreux cas, les cookies sont même essentiels pour certaines fonctions d’un site.

Par exemple, nous utilisons les cookies pour :

Se souvenir lorsque vous vous êtes connecté sur un site.

Enregistrer vos préférences utilisateur, vos recherches et vos favoris.

Les cookies sont-ils nuisibles ?

Les cookies ne peuvent être nuisibles ni à vous, ni à votre ordinateur. Ils ne peuvent pas contenir de virus, ne peuvent pas installer de logiciels malveillants et ne peuvent endommager votre ordinateur d’aucune manière que ce soit. ces informations ne peuvent jamais vous identifier personnellement. Nous n’utilisons pas des cookies pour stocker des informations confidentielles, telles que le nom, l’adresse ou les coordonnées.

Malgré cela, si vous souhaitez désactiver ou retirer les cookies, veuillez consulter la section «Aide » de votre navigateur ou de votre appareil mobile. Chaque navigateur ou appareil traite différemment la gestion des cookies. Il vous faudra donc vous référer à la documentation « Aide » appropriée. Toutefois, comme mentionné plus haut, ayez conscience que les cookies sont essentiels pour que certaines fonctions du site SED66 fonctionne correctement.

Nous espérons que ces informations vous rassurent au sujet de votre confidentialité et de votre sécurité avec les cookies.

. EN CONTINUANT À UTILISER NOTRE SITE INTERNET, VOUS ACCEPTEZ D’ÊTRE SOUMIS AUX CONDITIONS DE CETTE POLITIQUE EN MATIÈRE DE COOKIES ET DE NOTRE UTILISATION DES COOKIES COMME RÉVÉLÉ DANS CETTE POLITIQUE.

Ce site, ce blog  utilisent Google Analytics pour analyser l'audience du site et améliorer son contenu.

Pour plus  d'information sur les règles de confidentialité  relatives à l'utilisation de Google Analytics, cliquez ici :
http://www.google.com/intl/fr/analytics/privacyoverview.html.

 

UNSED est financé sous diverses formes :

Des dons, des adhésions, des ventes de produits divers, des manifestations.

Notre site internet ne diffuse pas de publicité.

UNSED vous remercie de votre confiance et reste à votre disposition pour tous renseignements nécessaires.

Vous pouvez demander les statuts ou tout autre document administratif par écrit en joignant une lettre timbrée à votre nom et adresse pour recevoir le document en retour au siège social nommé ci dessus.

 Valérie Gisclard


 L'hebergeur d'UNSED est : http://www.cinetix.fr/




Page mise à jour le 16 décembre 2016